Le 12 juillet 2016
Les zones humides, espaces de transition entre terre et eau, jouent un rôle important dans la gestion des inondations, le maintien des niveaux d’eau dans les cours d’eau en été et l’amélioration de la qualité de l’eau. C’est pourquoi, le SAGE demande de préserver ces milieux, notamment au travers des documents d’urbanisme. Afin d’accompagner les collectivités dans cette démarche, la CLE vient de compléter le guide intitulé « Identification des zones humides et intégration dans les documents d’urbanisme ».
En moins de 50 ans, plus de la moitié des zones humides du territoire français a disparu. Consciente de l’importance de ces milieux, la Commission Locale de l’Eau (CLE) du bassin de la Mayenne a inscrit la préservation des zones humides comme un des enjeux majeurs pour le bassin, dans le Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE).
Ainsi, le SAGE demande de préserver ces milieux dans les documents d’urbanisme (SCOT, PLU/PLUi et carte communale) en leur assurant un niveau de protection adéquat. Cette préservation est également déclinée dans les orientations nationales, au travers de la trame verte et bleue dont font partie les zones humides.
Dans le cadre de l’élaboration ou de la révision de leur document d’urbanisme (SCOT, PLU/PLUi et carte communale), les collectivités sont amenées à prendre en compte les zones humides dans les projets de développement. Cette prise en compte nécessite, au préalable, d’améliorer la connaissance de ces milieux et donc de les recenser.
Afin d’accompagner les collectivités et d’harmoniser les inventaires à l’échelle du bassin de la Mayenne, la CLE vient de compléter le guide intitulé « Identification des zones humides et prise en compte dans les documents d’urbanisme ». Ce document propose une démarche globale et concertée, permettant d’identifier les zones humides et de les intégrer dans les documents d’urbanisme. Il est composé de 4 parties :
- le rôle des zones humides et leur description,
- le cadre réglementaire et l’accompagnement financier possible,
- la méthode d’inventaire,
- les propositions de classement par type de document d’urbanisme (SCOT, PLU/PLUi, carte communale et RNU).
Un modèle de cahier des charges pour la consultation des prestataires est également à la disposition des collectivités qui souhaitent réaliser ce recensement.
Ces inventaires peuvent être financés sous certaines conditions, qui dépendent des modalités d’intervention de chaque financeur (Agence de l’eau Loire-Bretagne et Régions).
> Pour en savoir plus et accéder aux documents en téléchargement : rendez-vous sur la page « zones humides » sur site Internet
> Pour tout renseignement complémentaire : sage.mayenne@lamayenne.fr
